Première navigation

INSCRIPTION A UNE NAVIGATION SPI-SUD D’UNE PERSONNE NON ADHERENTE

SPI-SUD est une association régie par la loi de 1901 dont les statuts ont été déposés à la préfecture de l’Isère le 31 janvier 1984 sous le N° 13407, et modifiés lors de l’assemblée générale le jeudi 17 juin 1999.

Extrait du règlement intérieur de SPI-SUD :

Seule la première navigation de 2 jours maximum, n’oblige pas le participant à payer une cotisation en qualité de membre associé. La navigation, activité principale de l’association, étant une activité sportive qui présente, même lorsque toutes les règles de sécurité sont respectées, certains risques, chaque participant accepte ces risques et les conséquences qui en découlent. Il s’assure que son état de santé lui permet de participer à une navigation sans risques médicaux. Il s’engage par ailleurs à respecter les règles de sécurité édictées par le conseil d’administration ou données par le chef de bord, et il est souhaitable qu’il informe le chef de bord d’un problème de santé pouvant influer sur la navigation ou l’équipage.

L’association souscrit une assurance couvrant les dirigeants et les membres de SPI-SUD pour leurs activités au sein de l’association, ainsi que pour leurs déplacements sur les lieux d’activités.

Règlement des navigations SPI-SUD

Aucune navigation à bord d’un voilier, organisée au nom de l’association SPI-SUD, ne peut s’effectuer sans la présence effective d’un chef de bord de l’association. Le chef de bord organise le transport et l’avitaillement de l’équipage et conseille les équipiers sur les vêtements et affaires personnelles à emporter.

Pour une navigation de 1 à 3 jours (hors rallye) :

Le chef de bord ne paye pas la location, si le nombre d’équipiers permet de remplir le bateau.
Si le nombre d’équipiers est insuffisant, le chef de bord pourra décider de payer sa place, partiellement ou totalement, pour ne pas annuler la navigation, en accord avec l’équipage.

  • En cas de désistement d’un équipier, le montant d’acompte restera acquis à l’association, sauf si celui-ci trouve un remplaçant; Le solde de 50 % du prix de la place de l’équipier manquant sera pris en charge par le reste de l’équipage, sauf si un équipier l’a remplacé. En cas de désistement d’un équipier, pour raison grave reconnue par le conseil d’administration, le montant d’acompte sera pris en charge financièrement par l’association. Le chef de bord fera tout son possible pour trouver un équiper remplaçant.
  • En cas de désistement du chef de bord, le chef de bord lui même, assisté du responsable de location de l’association, fera tout son possible pour trouver un chef de bord remplaçant, pour ne pas annuler la navigation. En cas d’annulation de la navigation du fait du désistement du chef de bord, pour raison grave reconnue par le conseil d’administration, les frais éventuels de la location annulée sont pris en charge financièrement par l’association.
  • Le trajet, s'il s’effectue en véhicule particulier, est financé par les passagers de chaque véhicule selon un accord à définir préalablement entre eux; s'il s’effectue en transport en commun, chaque passager prend en charge financièrement sa place.
  • Les frais de nourriture, de place au port, de carburant, de consommables ... seront partagés entre les membres de l’équipage, chef de bord compris.

En ce qui concerne la consommation de carburant pendant la location :

  • soit faire le plein du réservoir carburant au retour, si celui- ci était plein au départ;
  • soit calculer la consommation de carburant lors de la location, par la différence de nombre d’heures moteur du compteur, et laisser à l’attention du loueur sur la table à carte, le remboursement par chèque ou en espèces de cette consommation Le montant de la consommation étant le nombre d’heures moteur multiplié par le prix forfaitaire de l’heure fixé chaque année par le conseil d’administration et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
  • De toute manière, le coût du carburant consommé est payé par l’équipage y compris le chef de bord.

Procédure en cas d’incident : perte, vol ou casse de matériel, panne, remorquage, ...

Le montant forfaitaire de la participation financière du chef de bord et de chaque équipier est fixé chaque année par le conseil d’administration et soumis à l’approbation de l’assemblée générale. Si le montant du dommage (perte, vol, casse, ...) est inférieur ou égal au montant forfaitaire de la participation de l’ensemble de l’équipage, le chef de bord devra réunir, auprès de l’équipage, la participation à hauteur du montant du dommage et payer directement le dommage. Si le montant du dommage dépasse la participation forfaitaire, le chef de bord devra réunir la participation, auprès de l’équipage, faire un chèque à l’ordre de SPI-SUD du montant de la participation et le joindre à son rapport de mer. Si toutefois, un membre de l’équipage, chef de bord compris, se déclare seul responsable du dommage causé et accepte de financer la participation forfaitaire, le règlement de la participation sera effectué par lui seul et non par l’équipage. La participation financière ne sera encaissée par SPI-SUD, que si le montant des dommages ou de la franchise est effectivement dûe et payée par l’association.

Procédure en cas de non retour du bateau dans les temps à son port d’origine :

Le chef de bord doit prévoir un programme de navigation fonction des capacités de son équipage, du bateau et de la météo, avec la marge en temps nécessaire pour assurer le retour au port d’origine. Si toutefois, ce retour n’est pas assuré, les frais engendrés pour le convoyage et pour les dommages et intérêts éventuels, seront payés par l’ensemble de l’équipage, avec une participation financière double du chef de bord par rapport à celle d’un équipier.

Rôle du chef de bord :

Le chef de bord est seul responsable devant les membres de son équipage, l’association et le droit maritime. Le souci de sécurité de l’équipage, de protection du bateau et de respect de l’environnement sera toujours l’objectif essentiel de toute décision du chef de bord. Le chef de bord devra prévoir un nombre d’équipiers confirmés suffisant dans la composition de l’équipage, selon la difficulté du programme de navigation. Par ce fait, le chef de bord peut refuser la dernière inscription pour compléter le bord avec un équipier confirmé ou un chef de quart. Le chef de bord peut décider, en cours de croisière, du débarquement d’un équipier qui perturberait gravement la vie à bord, mettrait l’équipage en danger, ou refuserait d’appliquer les règles de sécurité, et en cas d’impossibilité de débarquement lui ordonner de rester dans sa cabine.

Extrait du règlement intérieur de l’association SPI- SUD, établi par le conseil d’administration du jeudi 6 mai 1999, et approuvé lors de l’assemblée générale du jeudi 17 juin 1999.

Pour le conseil d’administration,

Rainer Wilcke

Président

Montants proposés par le conseil d’administration et soumis à l’approbation de la dernière assemblée générale de Spi-Sud :

Montant de la cotisation annuelle

- individuelle

- familiale

 

50 €

84 €

Montant du droit d’entrée (membre bienfaiteur) 150€

Participation financière journalière lors

d'un rallye de printemps

5€

Participation forfaitaire en cas d’incident

- pour le chef de bord

- pour chaque équipier

 

30€

15€

Montant de la caution du matériel prêté 50€