Règlement intérieur de l'association SPISUD

SPI SUD est une association régie par la loi de 1901 dont les statuts ont été déposés à la préfecture de l’Isère le 31 janvier 1984 sous le N° 13407, et modifiés lors de l’assemblée générale le jeudi 13 juin 2024.

1/ Fonctions du conseil d’administration et de ses membres

Le conseil d’administration, désigné conformément aux statuts, décide du budget, autorise les achats et ventes, statue sur les admissions et radiations de membres de l’association, passe tous accords ou contrats nécessaires pour poursuivre le but de l’association. Le conseil d’administration délègue ses pouvoirs au président pour assurer l’exécution de ses décisions et contrôle le fonctionnement de l’association.
Le président peut déléguer une partie de ses pouvoirs à une ou plusieurs personnes, chaque délégation étant exactement délimitée. En cas d’empêchement, le président est remplacé par un des vice-présidents, désigné par le bureau. Aucun membre du conseil d’administration ne peut être rémunéré pour ses activités au sein de l’association.

2/ Règles de cotisation annuelle

La cotisation annuelle est individuelle ou familiale (enfant de moins de 18 ans).

Le montant de la cotisation annuelle pour être membre de l’association, valable pour la période du 1er septembre au 31 août de l’année suivante, est fixé chaque année par le conseil d’administration.

Tout membre du conseil d'administration et tout chef de bord doit payer sa cotisation annuelle en début de saison. Toute personne participant à une navigation proposée par SPI SUD doit être à jour de sa cotisation annuelle, ainsi que toute personne participant à un atelier technique sauf mention spécifique du CA.
Seule la première navigation de 2 ou 3  jours, n’oblige pas le participant à payer une cotisation en qualité de membre associé.
Le renouvellement de la cotisation s’effectuera de préférence en début de saison et avant toute participation à une navigation ou à un atelier technique SPI SUD (sauf cas cité au paragraphe précédent).
La participation aux réunions mensuelles ou aux activités annexes de l’association (soirée dansante, sortie de ski,...) n’entraîne pas l’obligation de payer sa cotisation.

3/ Engagements de tout membre de SPI SUD

Lors du paiement de la cotisation annuelle, le membre de SPI SUD doit certifier, avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur et mettre tout en œuvre pour les respecter, en signant cet engagement mentionné sur le bulletin d’adhésion annuel ou en créant son compte en ligne sur le site de l'association (celui-ci faisant référence au règlement intérieur).
La navigation, activité principale de l’association, étant une activité sportive qui présente, même lorsque toutes les règles de sécurité sont respectées, certains risques, chaque membre, en adhérant à l’association, accepte ces risques et les conséquences qui en découlent.
Il s’engage à être titulaire d’une assurance en responsabilité civile et il s’assure que son état de santé lui permet de participer aux activités de l’association sans risques médicaux.
Il s’engage par ailleurs à respecter les règles de sécurité édictées par le conseil d’administration ou données par le chef de bord, et il est souhaitable qu’il informe le chef de bord d’un problème de santé pouvant influer sur la navigation ou l’équipage.

Droit à l’image

Chaque membre de SPI SUD accepte que des photos le concernant puissent être publiées sur les supports du club (bulletin, site internet, page Facebook privé du club…). Dans le cas contraire, l'adhérant devra signifier son refus par courrier ou mail à l'attention du président du club.

4/ Assurance du club

L’association souscrit une assurance couvrant les dirigeants et les membres de SPI SUD pour leurs activités au sein de l’association, ainsi que pour leurs déplacements sur les lieux d’activités.
Si l'assurance prévoit une limitation de la zone géographique de navigation, elle devra être respectée par le chef de bord. A défaut, ce ne sera pas une navigation SPI SUD (§ 6.3), sauf adaptation ponctuelle du contrat d'assurance.

5/ Bulletin mensuel SPI SUD

Le bulletin électronique mensuel de SPI SUD, est envoyé à tous les membres de l’association. Le bulletin électronique mensuel sera envoyé à toute nouvelle personne intéressée par les activités de SPI SUD, dès lors qu’elle s’est inscrite sur le site de l’association.

6/ Critères d’une navigation SPI SUD

Pour qu’une navigation soit reconnue et assurée par l’association SPI SUD, elle doit satisfaire les critères suivants :

1. Le chef de bord est un chef de bord SPI SUD tel que défini au paragraphe 11
   
2. Tous les équipiers doivent être membre de SPI SUD à jour de leur cotisation sauf pour une première navigation (voir paragraphe 2)
3. Le contrat de location du bateau doit être compatible avec l’assurance SPI SUD (zone de navigation, valeur nominale du bateau type, …). Le CA validera cette compatibilité
4. Le bord doit être inscrit sur le site internet SPI SUD avec sa liste d’équipage préalablement à la sortie
5. Le règlement de la navigation doit se faire au trésorier de l’association
6. Un état des lieux/inventaire du bateau doit être fait à la prise en main du bateau

7/ Règlement des navigations SPI SUD

Aucune navigation à bord d’un voilier, organisée au nom de l’association SPI SUD, ne peut s’effectuer sans la présence effective d’un chef de bord de l’association.

Le CA (ou son représentant légal en cas de nécessité) est autorisé à valider ou invalider une sortie programmée au nom de SPI SUD. La raison étant communiquée au chef de bord en charge de la navigation.

Le chef de bord doit respecter la procédure suivante (les actions en caractères gras sont obligatoires, en caractère normal sont souhaitables et en italique sont facultatives)

Rappel : le bureau est constitué du président, des vice-présidents, du trésorier et du secrétaire

Avant la navigation :

• • avec notre loueur professionnel préférentiel, se renseigner, auprès du responsable location de l’association, de la disponibilité d’un voilier correspondant au programme de navigation, de son prix de location, du nombre de couchages
• • publier sur le site web le projet de navigation le plus tôt possible et la liste de l’équipage à jour au plus tard la veille
• • envoyer au responsable du bulletin les informations nécessaires à sa communication
• • avec notre loueur professionnel préférentiel, confirmer la sortie, au moins une semaine avant la navigation, auprès du responsable location de l’association
• • avec un loueur professionnel occasionnel, transmettre le contrat au bureau pour examiner la validité du contrat (caution, franchise, conditions et zone de navigation,...)
• • avec un loueur non professionnel, transmettre le contrat au bureau pour examiner la validité du contrat (caution, franchise, conditions et zone de navigation,...) 
• • avec un loueur professionnel, remplir le contrat de location du voilier au nom de SPI SUD, avec la mention "pour SPI SUD", en indiquant le nom du chef de bord suivi de sa signature, et y noter tout accord particulier passé avec le loueur
• • souscrire une assurance annulation pour toute navigation dont le coût est supérieur à 2000 € afin de couvrir de coût de la location du bateau en cas d'incapacité du chef de bord
  
• • vérifier avant la sortie, que chaque adhérent a payé sa cotisation ; s'il s'agit d'une première navigation, il remplit la fiche "Inscription à une navigation d'une personne non adhérente".
  
• • le règlement de la cotisation se fera par un chèque à l'ordre de SPI SUD, séparé du règlement d’une navigation.
  
• • collecter, (si possible avant la sortie, au plus tard pendant la sortie), la réservation couvrant 100% de la part d'un équipier pour le bord prévu concernant la location du bateau et le transport s'il est organisé par SPI SUD
  
• • s’assurer que le bateau est bien disponible et préciser les conditions de prise en main (emplacement, rendez-vous)
• • informer l’équipage que SPI SUD propose du matériel en prêt
• • emprunter auprès du responsable du matériel SPI SUD l’équipement éventuellement nécessaire (cirés, ...) contre remise d’une caution par chèque à l’ordre de SPI SUD, dont le montant est fixé chaque année par le conseil d’administration.
  

Sur le bateau :

• • conserver un exemplaire du contrat à bord du voilier, pendant toute la durée de la navigation, avec les papiers du bateau (acte de francisation, contrat d’assurance ... dont la présence est à vérifier)
• • faire l’inventaire avec un équipier confirmé, vérifier l’état du bateau, de son équipement, des instruments, du moteur avant de partir et noter toute constatation sur le livre de bord, ainsi que le nombre d’heures moteur ou le niveau de la jauge.
• • prendre un bulletin météorologique avant le départ et chaque jour de la navigation si possible
• • faire un briefing de sécurité à tous les équipiers avant de prendre le départ
• • conserver un exemplaire de l’inventaire et le compléter en fin de navigation si nécessaire
• • tenir à jour un livre de bord pendant la navigation et y noter tout incident ou nouvelle constatation sur l’état du bateau (ne pas utiliser de crayon à papier)
• • payer le carburant tel que décrit dans le paragraphe suivant "gestion des frais annexes à une navigation"

Après la navigation :

• • transmettre dans la semaine qui suit le bord, la fiche de navigation complétée aux membres du bureau. En cas d’incident, la partie « Notes particulières » devra impérativement être remplies et la fiche de navigation sera transmise au plus tôt
• • en cas d’incident faire un rapport de sortie avec toutes les constatations voire les incidents survenus lors de la navigation, et la transmettre au président, trésorier et responsable location de l’association ainsi que l’inventaire signé et si nécessaire les réserves émises
• • conserver les documents concernant le bord (contrat de location bateau, contrat de location Autoka, ...)
• • transmettre au trésorier lors d'un envoi unique la fiche de navigation et le règlement de la totalité de la somme inhérente à ce bord
  
• • si véhicule loué, transmettre la facture au trésorier
  
• • transmettre au responsable du bulletin SPI SUD, un compte rendu de la navigation (moment vécu, impressions d’un équipier, ...), pour faire partager aux autres adhérents ces moments de navigation
• • s’il y a lieu, restituer au responsable du matériel SPI SUD, l’équipement emprunté, en bon état, ou payer le montant des dégradations ou pertes éventuelles pour un prix maximum de la valeur de la caution, contre remise du chèque de caution

 Particularités de l’organisation d’une flottille

Lors de la navigation en flotille, chaque chef de bord reste responsable de son bateau, de son équipage ainsi que de sa navigation. ll n'est en aucun cas tenu de respecter un parcours, un horaire s'il estime que cela dépasse ses compétences ou risque de mettre en cause la sécurité de son équipage.

8/ Conditions financières d’une navigation

Répartition des coûts

Navigation de moins de 4 jours :
Le chef de bord ne participe pas financièrement à la location du bateau. Il participe à tous les autres frais liés à cette navigation (transport, avitaillement, gazole, ports, etc...).

Navigation de 4 jours et plus :
Le chef de bord participe financièrement à hauteur de 50 % d’une place (1/2 part). Il participe à tous les autres frais liés à cette navigation (transport, avitaillement, gazole, ports, etc...).

Navigation en flottille :
L'organisateur ne paie pas la location du bateau.
Les chefs de bord participent financièrement à hauteur de 50 % d’une place (1/2 part) pour une navigation à partir de 4 jours ou plus. Les équipiers participent financièrement à hauteur de 100 % d’une place (1 part). Tous les équipiers paient le même tarif, quelque soit le bateau et le nombre d'équipiers sur le bord, pour autant que les règles de remplissage des bateaux, fixées par l’organisateur et le CA, soient respectées.
Equipiers et chefs de bord participent à la même hauteur à tous les frais liés à cette navigation (transport, avitaillement, gazole, ports, etc...).
Le calcul du prix de la location des bateaux-propriétaires sera réalisé au prorata du nombre de participants sur ces bateaux en fonction du prix d'une place sur les bateaux loués hors bateaux-propriétaires du club.

Désistement d’un membre d’équipage

En cas de désistement d’un équipier, quelque soit la raison, le montant de la réservation ayant validé l'inscription, restera acquis à l’association, sauf si celui-ci trouve un remplaçant. Le chef de bord et l'équipage feront tout leur possible pour trouver un équipier remplaçant.

Cas d'une navigation dont le coût de location du navire est supérieur à 2000 € :
Le chef de bord souscrira une assurance annulation pour couvrir le coût de la location du bateau en cas d'incapacité du chef de bord. Le montant de cette assurance sera réparti sur l'ensemble de l'équipage, intégré dans la caisse de bord. Le chef de bord, assisté du responsable de location de l’association, fera tout son possible pour trouver un chef de bord remplaçant, afin de ne pas annuler la navigation.
En l'absence de chef de bord remplaçant, le bord sera annulé. Les réservations versées par les membres de l'équipage seront remboursées. SPI SUD tentera de récupérer au mieux des assurances souscrites les sommes engagées.

Gestion des frais annexes à une navigation

Le chef de bord informe l'équipage sur les possibilités de transport aller et retour, sur le lieu de navigation et organise l'avitaillement nécessaire pour la période. L’association privilégie la location de véhicules collectifs (Autoka, SuperU, ou autres).
Par défaut le chef de bord souscrit une assurance rachat de franchise (par ex assurancelocationvoiture.fr ou SereniTrip.fr...) dont le montant sera intégré à la caisse de bord. Si l'équipage décide de ne pas souscrire cette assurance, il assumera le coût de cette dernière en cas de dommage.
Le trajet, s’il s’effectue en véhicule particulier, est financé par les passagers de chaque véhicule selon un accord à définir préalablement entre eux; s’il s’effectue en transport en commun, chaque passager prend en charge financièrement sa place.

Les frais de nourriture, de place au port, de carburant, ... seront partagés entre les membres de l’équipage, chef de bord compris.

Les particularités de chaque contrat de location devront être respectées notamment les modalités concernant le carburant dont le coût incombe à l'ensemble de l'équipage.

Pour permettre au club d’assumer des éventuels incidents qui ne serait pas couverts par les assurances, un montant est fixé chaque année par le conseil d’administration. Ce montant, par jour de navigation d’une sortie Spisud et par équipier, sera collecté en même temps que les autres paiements lors de la remise de la fiche de navigation (DS2) au trésorier.

 

9/ Procédure en cas d’incident (perte, vol ou casse de matériel, panne, remorquage, accident corporel, ...)

Les incidents peuvent être matériels ou concerner les personnes (accident corporel).
Le chef de bord qui avait pris connaissance des clauses du contrat de location et du contrat d’assurance souscrite par l’association SPI SUD, doit  prendre les dispositions nécessaires indiquées dans ce contrat, pour permettre au conseil d’administration de l’association d’établir et de remettre un dossier à la compagnie d’assurance afin de faire jouer les garanties nécessaires.
En cas d'accident grave, le chef de bord doit prévenir le président ou un vice président au plus tôt.
Les incidents survenus lors de la navigation ayant été déjà inscrits sur le livre de bord et sur la fiche retour transmise au responsable location de l’association, le chef de bord doit rédiger un rapport de mer dans les 48 heures après la navigation.
Ce rapport de mer devra décrire de manière détaillée les circonstances de l’incident, en donnant le nom et coordonnées des tiers et/ou témoins éventuels. Il sera envoyé à l’attention et à l’adresse de SPI SUD, et aux affaires maritimes, si cela se justifie.

Couverture financière des montants franchise assurance et/ou caution

Le montant forfaitaire de la participation financière du chef de bord et de chaque équipier est fixé chaque année par le conseil d’administration. Si le montant du dommage (perte, vol, casse, ...) est inférieur ou égal au montant forfaitaire de la participation de l’ensemble de l’équipage, le chef de bord devra réunir, auprès de l’équipage, la participation à hauteur du montant du dommage et payer directement le dommage.
Si le montant du dommage dépasse la participation forfaitaire, le chef de bord devra réunir la participation, auprès de l’équipage et transmettre la somme au trésorier avec son rapport de mer. Si toutefois, le montant du dommage, dépassant la participation forfaitaire, doit être payé sur place (remorquage par exemple), le chef de bord joindra la facture acquittée à l’ordre de SPI SUD, à son rapport de mer et au paiement de la participation forfaitaire. Cette facture lui sera remboursée par l’association.
Si toutefois, un membre de l’équipage, chef de bord compris, se déclare seul responsable du dommage causé et accepte de financer la participation forfaitaire, le règlement de la participation sera effectué par lui seul et non par l’équipage.
La participation financière ne sera encaissée par SPI SUD, que si le montant des dommages ou de la franchise est effectivement dû et payée par l’association.

En cas de refus de prise en charge par l'assurance, les coûts engendrés pour la réparation des dommages seront payés par l’ensemble de l’équipage dans une limite d'un montant fixé par le CA, avec une participation financière plus importante du chef de bord par rapport à celle d’un équipier. Au-delà de cette limite, les coûts seront assumés par l’association.

Ceci signifie pour le club un risque d’autant plus important que les cautions sont élevées. Une attention particulière sera donc portée aux montants des cautions lors des réservations de bateaux. Une limite sera fixée et révisée par le CA, les dépassements devront être validés par le CA.
Après examen des conditions de l’incident et notamment en cas de non respect des règles de sécurité le CA pourra décider de mesures conservatoires pour le club.

10/ Procédure en cas de non retour du bateau dans les temps à son port d’origine

Le chef de bord doit prévoir un programme de navigation en fonction des capacités de son équipage, du bateau et de la météo, avec la marge en temps nécessaire pour assurer le retour au port d’origine. Si toutefois, ce retour n’est pas assuré, les frais engendrés pour le convoyage et pour les dommages et intérêts éventuels, seront payés par l’ensemble de l’équipage, avec une participation financière double du chef de bord par rapport à celle d’un équipier.

11/ Les chefs de bord

Rôle du chef de bord

Un chef de bord de SPI SUD, est un membre actif de l’association dont les compétences et l’expérience en navigation lui permettent de tenir le rôle de « Chef de Bord » au sens du droit maritime, d’organiser un programme de navigation, de manœuvrer un voilier et de diriger un équipage.
Le chef de bord est seul responsable devant les membres de son équipage, l’association et le droit maritime. Il se conformera strictement aux règlementations en vigueur.
Le souci de sécurité de l’équipage, de protection du bateau et de respect de l’environnement sera toujours l’objectif essentiel de toute décision du chef de bord.
Le chef de bord s'engage à respecter les termes du contrat de location, incluant les clauses limitatives éventuelles.
Le chef de bord organise un programme de navigation, comprenant :
- l’administratif en suivant le règlement des navigations SPI SUD décrit au paragraphe 7 ci-dessus
- la préparation (transport, avitaillement, équipement individuel et collectif)
- la sécurité par :

• la surveillance de la météo
• la prise en main du voilier
• l’inventaire des éléments essentiels (coque, gréement, instruments, moteur, équipement de sécurité, ...),
• l’explication aux équipiers des règles de sécurité
• la protection du bateau et du matériel contre tout vol ou détérioration

- la connaissance, l’information et l’encadrement de l’équipage pour le bon déroulement de la navigation et de l’ensemble des manœuvres
- l’organisation de la vie à bord, des quarts, de l’ambiance

- l’apprentissage théorique et pratique aux équipiers qui le souhaitent
- le retour dans les temps au port de départ
- le nettoyage selon les termes du contrat de location ou accord d'usage.

Selon la difficulté du programme de navigation, le chef de bord devra prévoir un nombre d’équipiers confirmés suffisant dans la composition de l’équipage. Par ce fait, le chef de bord peut refuser la dernière inscription pour compléter le bord par un équipier confirmé.
Le chef de bord peut décider, en cours de croisière, du débarquement d’un équipier qui perturberait gravement la vie à bord, mettrait l’équipage en danger, ou refuserait d’appliquer les règles de sécurité, et en cas d’impossibilité de débarquement lui ordonner de rester dans sa cabine.

Engagement d’un chef de bord par rapport aux activités de l’association

Un chef de bord SPI SUD s’engage à organiser au moins deux navigations par an dans le cadre de l’association, et à participer à au moins une animation tous les 2 ans (présentation d’un thème lors d’une réunion, prestation d'atelier technique, organisation d’une activité, ...).

Procédure de retrait de chef de bord de l’association

La décision du retrait de la fonction de chef de bord à un membre de SPI SUD est prise par le conseil d’administration. La fonction de chef de bord peut être retirée à un membre de SPI SUD, soit :
- par le défaut de cotisation annuelle
- par l’absence de navigation en qualité de chef de bord de l’association pendant une période de plus de deux saisons
- par la démission du membre lui-même de ses fonctions de chef de bord
- par l’incapacité physique et/ou psychique, confirmé par un avis médical qui pourra être proposée par le conseil d’administration et à laquelle devra se rendre le chef de bord
- par une remise en cause (basée sur des faits graves survenus lors d’une navigation) par un équipage ou un chef de bord de SPI SUD du chef de bord concerné

Comment devenir chef de bord Spi Sud ?

Pour postuler aux fonctions de chef de bord de l’association, le candidat devra avoir une bonne connaissance du fonctionnement et de l'état d'esprit de notre association. Il doit en faire la demande auprès du CA de l'association et fournir un CV nautique détaillé précisant, notamment ses navigations hauturières.
Le candidat devra posséder le permis hauturier, le C.R.R. (radiotéléphonie) et l'attestation de formation PSC1 (prévention et secours civiques de niveau 1) ou équivalent. Le candidat qui n'a pas l'attestation de formation PSC1 au moment de sa candidature, devra la valider dans l’année suivant son admission comme chef de bord.

Le CV nautique du candidat sera examiné par le CA de l’association qui donne son avis.
En cas d’avis favorable, le candidat devra alors effectuer deux navigations en supervision avec deux chefs de bord de l’association (différent pour chacune des navigations) sur proposition du responsable procédures validation CdB.

Suite à ces deux navigations, une commission composée par au moins cinq personnes parmi la composition citée ci-dessous donne son avis au conseil d’administration qui prend la décision d’accepter ou de refuser de nommer le candidat comme chef de bord.
Elle s’appuie sur les expériences et les compétences du candidat et sur sa capacité à gérer un équipage en toute sécurité, à organiser une sortie et à respecter l’esprit de l’association SPI SUD.
Composition de la commission :
- le président ou un vice-président
- le responsable procédures validation CdB
- un équipier de chacun des deux bords ayant navigué avec le candidat lors de la validation
- les deux chefs de bord qui ont effectué la validation
Cette commission pourra être élargie à tout adhérent Spi Sud qui pourrait aider à donner cet avis au conseil d’administration.

12/ Engagement des équipiers

 L’équipier doit respecter les instructions données par le chef de bord.

Il assiste le chef de bord dans la préparation du bateau (avitaillement, rangement), dans la conduite du bateau (manœuvres, quart de veille, …), et dans la gestion quotidienne de la vie à bord (cuisine, vaisselle, propreté,…).

Les équipiers lors des quarts doivent informer le chef de bord des conditions qui pourraient affecter la sécurité en mer (route de collision, condition météo, …).

Lors des navigations lointaines, l’équipier est responsable de l’organisation de son voyage.
L'équipier est responsable de tous les coûts de rapatriement s'il lui est demandé de quiiter le bateau pour des raisons qui dans l'opinion du chef de bord mettraient en danger la bonne marche du bateau (comportement inapproprié, incompatibilité avec l'équipage, maladie ou incapacité à réaliser les taches nécessaires...). Dans ce cas il ne peut prétendre au remboursement de sa quote-part du coût de location du bateau.

Si l’équipier a emprunté à l’association un équipement, il s’engage à le restituer propre et en bon état, ou payer le montant des dégradations ou pertes éventuelles pour un prix maximum de la valeur de la caution, contre remise du chèque de caution.

13/ Autres activités de l’association

Pour toute autre activité de l’association (réunion, formation théorique, soirée dansante,  ...) l’organisateur de chaque activité devra :
- communiquer dans le bulletin précédent et lors de la réunion mensuelle préalable, le programme de l’activité
- s’assurer auprès du conseil d’administration que l’activité et le lieu sont couverts par le contrat d’assurance souscrit par l’association, et donner les informations nécessaires ;
- gérer les inscriptions, le règlement éventuel ;
Certaines formations seront exclusivement réservées aux adhérents à jour de leur cotisation (pour participer aux autres activités : réunion, soirée dansante,  ... l’adhésion à l’association n’est pas obligatoire) ;
- informer et encadrer les participants pour le bon déroulement de l’activité ;
- faire un compte rendu en réunion et sur le bulletin, après l’activité.
Le souci de sécurité des participants et de protection du matériel sera toujours l’objectif essentiel de toute décision de l’organisateur.
Pour cela, l’organisateur pourra limiter le nombre de participants, fixer le programme en fonction des compétences ou capacités des participants, refuser l’inscription d’une personne présentant un risque pour elle-même ou pour le groupe, ...

Règlement intérieur de l’association SPI SUD, établi par le conseil d’administration du jeudi 16 mai 2024, et approuvé lors de l’assemblée générale du jeudi 13 juin 2024.

Pour le conseil d’administration,
Président : Philippe DEGRUEL
Montants votés et approuvés lors du CA du 16/05/2024 :

Pour information montants approuvés au CA de mai 2024

MONTANTS FIXES POUR LES ADHERENTS
Montant de la cotisation annuelle - individuelle - familiale	55 € 90 €
Montant de la caution du matériel prêté	50 €
Montant journalier fixe lors des navigations (pour la création d’une réserve pour couverture des frais au-delà des 1000€ en cas d’incidents)	1€ par jour de navigation par équipier
MONTANTS DÛS EN CAS D’INCIDENTS
Participation forfaitaire en cas d’incident couvert par l’assurance (Couverture Franchise) - pour le chef de bord - pour chaque équipier	50 € 30 €
Participation forfaitaire en cas d’incident non couvert par l’assurance (Cas d’une caution non récupérée) pour l’ensemble de l’équipage (équipiers plus chef de bord)	Jusqu'à 50€ par équipier (75€ pour CdB)
LIMITE DU MONTANT DES CAUTIONS
par location (au delà validation CA nécessaire)	3000€